Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DU GRAND PERE FELIX
Combe Daniel, Vignoble de la Jasse, route d'Avignon, 84150 VIOLES.

Numéro de dépôt :
1285917
Date de dépôt :
27/09/1984
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
27/09/1994
CUVEE DU GRAND PERE FELIX de Combe Daniel

Présentation de la marque CUVEE DU GRAND PERE FELIX

Déposée le 27 septembre 1984 par Combe Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CUVEE DU GRAND PERE FELIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Combe Daniel, Vignoble de la Jasse, route d'Avignon, 84150 VIOLES. - France.

La marque CUVEE DU GRAND PERE FELIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285917.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU GRAND PERE FELIX est expirée depuis le 27 septembre 1994.

Combe Daniel a également déposé les autres marques suivantes : VIGNOBLE DE LA JASSE , OSOZ One Six Or Zero CV Gentleman Coaching , ACTADUR , VIGNOBLE DE LA JASSE , SYNTHESUM INGENIERIE & CONSEIL EN RECRUTEMENT , ACTA


Combe Daniel, Vignoble de la Jasse, route d'Avignon, 84150 VIOLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09

Vins.